Le 09 février 2012
Le conseil communautaire de la Communauté de Communes Bresle Maritime se réunira le jeudi 9 février à 18h à Millebosc sous la présidence de M. Alain Brière.
L'ordre du jour suivant sera abordé :
1. Développement économique - PEAGJ – Autorisation signature compromis de vente pour 2 parcelles de terrain – ZAC phase 2 sur Oust-Marest (SCI EOLOPHUS). (Présentation par Mr Jean-Pierre TROLEY)
2. Développement économique - PEAGJ – Autorisation signature compromis de vente pour 2 parcelles de terrains – ZAC phase 2 sur Oust-Marest (SCI EVALINE). (Présentation par Mr Jean-Pierre TROLEY)
3. Développement économique - PEAGJ – Autorisation signature convention de remboursement frais POS/ZAC avec la commune d’Oust-Marest. (Présentation par Mr Jean-Pierre TROLEY)
4. OM- Autorisation création d’un poste d’agent technique non titulaire affecté à la gestion des déchetteries du territoire de la CCBM. (Présentation par Mr Lucien FOSSE)
5. Equipements communautaires - Centre aquatique communautaire – autorisation lancement MAPA – contrat assurance dommages ouvrage et signature marché. (Présentation par Mr Alain LONGUENT)
6. Equipements communautaires - Aménagements extérieurs du siège administratif de la CCBM à EU : autorisation lancement MAPA sur la base du cahier des charges et autorisation signature marché. (Présentation par Mr Alain LONGUENT)
7. Equipements communautaires - Construction et aménagements extérieurs – maison de l’aérodrome EMT : autorisation lancement MAPA sur la base du cahier des charges et autorisation signature marché. (Présentation par Mr Alain LONGUENT)
8. Equipements communautaires - Aérodrome EMT – Autorisation signature contrat d’assurance « responsabilité civile exploitant et gestionnaire aérodrome ». (Présentation par Mr Alain LONGUENT)
9. ALSH 2012 – création emplois saisonniers. (Présentation par Mr Guy DEPOILLY)
10. ALSH 2012 – Tarifs. (Présentation par Mr Guy DEPOILLY)
11. Pays - Autorisation participation aux frais de l’épreuve sportive « La Transbresloise » - événement du Pays Interrégional Bresle Yères. (Présentation par Mme Marie-Françoise GAOUYER)
12. Compétences nouvelles – culture - Personnel – filière culturelle – création emploi de bibliothécaire territorial dans le cadre du contrat territoire lecture avec les DRAC Picardie et Haute-Normandie. (Présentation par Mr Claude BARDOUX)
13. Compétences nouvelles – culture - Personnel – régime indemnitaire – actualisation filière culturelle. (Présentation par Mr Claude BARDOUX)
14. Compétences nouvelles - numérique – autorisation paiement au SM Somme Numérique pour la contribution réseau – médiathèque de Gamaches. (Présentation par Mr Claude BARDOUX)
15. Etudes compétences nouvelles - Assainissement – autorisation lancement procédure d’élaboration d’un cahier des charges pour le recrutement d’un cabinet d’études afin d’analyser les conditions techniques, juridiques et financières d’un éventuel transfert de la compétence assainissement collectif sur le territoire de la CCBM. (Présentation par Mr Claude BARDOUX)
16. Commissions consultatives de la CCBM – mise à jour du tableau des représentants des communes. (Présentation par Mr Alain BRIERE)
INFORMATIONS
- Info n°1 : Compte rendu de délégation au président : emprunt budget général – construction du centre aquatique communautaire (CDC Haute-Normandie – 2 950 000€ sur 15 ans taux/LEP / 4.51% - échéances trimestrielles) (Présentation par Madame Marylise BOVIN).
- info n°2 : Organisation des Assises Nationales des Parcs d’Activités certifiés ISO 14001 par le réseau PALME sur le PEAGJ le jeudi 7 juin 2012 (Présentation par Mr Jean-Claude DAVERGNE).
- info n°3 : Compte rendu de délégation au président – Elaboration d’une étude pour la mise en place du SLOT sur le territoire de la CCBM : résultat MAPA (Présentation par Mr Emmanuel MAQUET).
- Info n°4 : Compte rendu de délégation au président – ALSH 2012 – Fourniture et livraison de repas – résultats MAPA (Présentation par Mr Guy DEPOILLY).
- Info n°5 : Compte rendu de délégation au président – ALSH 2012 – Transport en autocars pour les jeunes fréquentant les centres aérés – résultats MAPA (Présentation par Mr Guy DEPOILLY).
- Info n°6 : Compte rendu de délégation au président – ALSH 2012 – Fourniture et matériels pédagogiques – résultats MAPA (Présentation par Mr Guy DEPOILLY).